fbpx

Important! En raison de nouvelles directives de la Santé publique, il ne sera pas possible de récupérer les effets personnels ou d’accéder au Cégep dès maintenant et jusqu’à nouvel ordre, autant pour les étudiants que pour les membres du personnel. Cliquez ici pour en savoir plus

Politiques et règlements

Politiques
NUMÉRO POLITIQUE
Politique no 1 L’acquisition et la gestion de biens et de services ainsi que l’octroi de contrats de construction et son annexe sur les délégations de pouvoirs
Politique no 2 Politique institutionnelle de développement et de gestion des ressources humaines (PIDGRH)
Politique no 3 La sécurité de l’information
Politique no 4 La lutte contre le tabagisme
Politique no 5 sur les frais de voyage et de séjour
Politique no 6 La prévention et la lutte aux violences à caractère sexuel
Politique no 7 La reconnaissance du personnel
Politique no 8 La politique de gestion du personnel cadre
Politique no 9 La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no 10 sur la formation générale complémentaire
Politique no 11 La confection des horaires
Politique no 12 La reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no 13 sur les communications
Politique no 14 L’élaboration et l’adoption du calendrier scolaire
Politique no 15 La gestion documentaire
Politique no 16 La qualité de la langue française et son emploi
Politique no 17 La gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Politique no 19 L’engagement et le renouvellement du mandat des vérificateurs externes
Politique no 20 Le droit d’auteur
Politique no 23 sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no 24 sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques et de télécommunications
Politique no 25 L’évaluation de la contribution et du développement du personnel cadre
Politique no 27 La dotation des salariés-étudiants
Politique no 28 sur le perfectionnement des enseignants
Politique no 29 Politique de perfectionnement du personnel de soutien
Politique no 30 La recherche
Politique no 31 sur la coopération et le développement international
Politique no 32 Politique de soutien à l’intégration scolaire et d’éducation à la citoyenneté
Politique no 33 sur la prévention du harcèlement et de la violence
Politique no 34 L’évaluation formative des enseignements
Politique no 35 sur l’accès à l’égalité en emploi
Politique no 36 La dotation du personnel enseignant à l’enseignement régulier et à la formation continue
Politique no 37 de perfectionnement du personnel professionnel
Politique no 39 La gestion des programmes d’études et de la formation générale
Politique no 40 sur le perfectionnement du personnel d’encadrement
Politique no 41 La dotation du personnel professionnel et de soutien
Politique no 42 Politique de santé et de sécurité au travail
Politique no 44 sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche
Politique no 45 sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique no 46 L’évaluation formative du personnel professionnel
Politique no 47 La biosécurité