• Projet éducatif (en construction)
• Plan stratégique 2017-2020
• Plan de persévérance et de réussite 2017-2020
• Plan de classification des documents
• Calendrier 2021-2022 du conseil d’administration et du comité exécutif
• Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)