- Projet éducatif (en construction)
- Plan stratégique 2017-2020
- Plan de persévérance et de réussite 2017-2020
- Plan de classification des documents
- Calendrier 2020-2021 du conseil d’administration et du comité exécutif
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)