Documents institutionnels utiles aux étudiants

Politiques

NUMÉRO POLITIQUE
Politique no. 4 La lutte contre le tabagisme
Politique no. 6 La prévention et la lutte aux violences à caractère sexuel
Politique no. 9 La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no. 10 sur la formation générale complémentaire
Politique no. 11 La confection des horaires
Politique no. 12 La reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no. 16 La qualité de la langue française et son emploi
Politique no. 20 Le droit d’auteur
Politique no. 23 sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no. 24 sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques et de télécommunications
Politique no. 27 La dotation des salariés-étudiants
Politique no. 33 sur la prévention du harcèlement et de la violence

 

NUMÉRO RÈGLEMENT
Règlement no. 2 sur la commission des études
Règlement no. 4 sur l’ordre et le bon fonctionnement du Cégep
Règlement no. 5 Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre
Règlement no. 12 Les conditions d’admission aux programmes, d’inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire
Règlement no. 18 Les droits afférents aux services d’enseignement collégial et droits de scolarité
Règlement no. 19 Les programmes d’alternance travail/études
Règlement no. 21 Le règlement sur le stationnement

Autres textes réglementaires