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Documents institutionnels utiles aux étudiants

Politiques

NUMÉRO POLITIQUE
Politique no 4 La lutte contre le tabagisme
Politique no 6 La prévention et la lutte aux violences à caractère sexuel
Politique no 9 La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no 10 La formation générale complémentaire
Politique no 12 La reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no 16 La qualité de la langue française et son emploi
Politique no 20 Le droit d’auteur
Politique no 23 sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no 24 sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques et de télécommunications
Politique no 27 La dotation des salariés-étudiants
Politique no 33 sur la prévention du harcèlement et de la violence

Règlements

NUMÉRO RÈGLEMENT
Règlement no 2 sur la commission des études
Règlement no 4 sur l’ordre et le bon fonctionnement du Cégep
Règlement no 5 Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre
Règlement no 12 Les conditions d’admission aux programmes, d’inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire
Règlement no 18 Les droits afférents aux services d’enseignement collégial et droits de scolarité
Règlement no 19 Les programmes d’alternance travail/études
Règlement no 21 Le stationnement

Autres textes réglementaires